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Marques déposées par la société JAGUAR LAND ROVER FRANCE
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REGENCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGENCY
JAGUAR LAND ROVER FRANCE, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
92417440
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque REGENCY

Déposée le 30 avril 1992 par la société JAGUAR LAND ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société JAGUAR LAND ROVER FRANCE domicilié(e) ZAC KLEBER, IMMEUBLE ELLINGTON, 165 BOULEVARD DE VALMY - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 016 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque REGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGENCY est expirée depuis le 30 avril 2022.

JAGUAR LAND ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TERRITORIES , AUTOBIOGRAPHY , LAND ROVER EXPERIENCE , EASTNOR


JAGUAR LAND ROVER FRANCE, S.A.S.U. - ZAC KLEBER, IMMEUBLE ELLINGTON, 165 BOULEVARD DE VALMY - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 509016804


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219108 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551901 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495372 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives; carrosseries; moteurs; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; direction; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoir de carburant de véhicules; ceintures de sécurité; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glaces; garnitures intérieures pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules